9h00 :
Accueil des participants
9h30 :
Début des travaux
Accueil – Guy Quintane, Professeur à l’Université de Rouen, Doyen de la faculté de Droit, Sciences économiques et Gestion
Ouverture – Cafer Özkul, Président de l’Université de Rouen
Présentation – Guillaume Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen

10h00 :

I. Réflexions générales. Approches théoriques

Présidence de Jean du Bois de Gaudusson, Professeur à l’Université Montesquieu (Bordeaux IV)
A.Théorie générale

Quelques interrogations sur l’intérêt théorique d’une distinction entre notions et concepts juridiques – Xavier Bioy, Professeur à l’Université des Sciences sociales (Toulouse I)

De la notion à la catégorie juridique. Singulier et pluriel en droit – Didier Ribes, Professeur à l’Université de Haute-Alsace

B. Illustrations

Les contraintes intellectuelles de la construction des notions juridiques. L’exemple du concept de pouvoir chez Jeremy Bentham et John Austin – Guillaume Tusseau, Professeur à l’Université de Rouen

La notion de « changement constitutionnel informel » dans la pensée constitutionnelle de Georg Jellinek – Thierry Rambaud, Professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg III)

Déjeuner libre

14h00 :

II. Illustrations concrètes. Approches pratiques

Présidence de Michel Verpeaux, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)

A. Les notions juridiques à l’épreuve du système juridique interne

La notion de droit réel en droit administratif – Marion Ubaud-Bergeron, Professeur à l’Université Nancy II

La notion d’impôt – Alexandre Maitrot de la Motte, Professeur à l’Université d’Angers

B. Les notions juridiques à l’intersection des ordres juridiques

Notions juridiques et droit international : à propos de quelques contresens classiques – Jean-Marc Sorel, Professeur à l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I)


Présidence de Sylvie Caudal, Professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III)

Les notions juridiques en matière de droits de l’homme et plus particulièrement s’agissant de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme – Petr Muzny, Professeur à l’Université de Chambéry

Homonymie et intégration communautaire – Grégory Kalflèche, Professeur à l’Université de la Réunion

L’émergence en droit communautaire de nouvelles notions juridiques liées au principe de transparence administrative – Anne-Marie Tournepiche, Professeur à l’Université du Havre

18h30 :

Conclusion des travaux, Jean du Bois de Gaudusson, Professeur à l’Université Montesquieu (Bordeaux IV)
20h00 : Dîner

Organisé par le Centre d’étude des systèmes juridiques – JE 2010
Contact : marie-anne.pupin@univ-rouen.fr – 02 32 76 96 47